REGLEMENT INTERIEUR DU CBSM

Article 1: Objet
Le règlement suivant complète les statuts du Club de Badminton de Saint-Maximin (CBSM), ainsi que les règles d’utilisation du gymnase Leï Garrus. Chaque adhérent doit prendre connaissance de ces différents textes et en respecter les consignes.
Le présent règlement peut être modifié par l’Assemblée Générale, sur proposition du bureau. Toute réclamation doit être adressée au Président. Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément aux statuts de l’Association puis ratifié par l’Assemblée Générale ordinaire. Il peut être modifié par la même procédure.

Article 2: Affiliation
Le Club de Badminton de Saint-Maximin est affiliée à la Fédération Française de Badminton (FFBad) et de par son affiliation elle s'engage à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de la fédération dont elle relève ainsi qu'à ceux de son comité départemental.

Article 3: Les créneaux
Les créneaux horaires peuvent être modifiés d’une année sur l’autre. Ils sont communiqués en début de chaque saison aux adhérents. Pour la saison 2023/2024, les tranches horaires sont les suivantes :
- Mardi de 17H30 à 22H30
- Jeudi  de 17H30 à 22H30

Article 4: Cotisation et Inscription
Le montant de la cotisation est valable pour la saison sportive du 1er septembre au 31 août de l'année suivante. La cotisation englobe la licence fédérale et les frais liés au fonctionnement du club. L'inscription n’est effective qu’à la remise du dossier d'inscription complet.
Après accord avec le trésorier, le paiement échelonné (3 mois maximum) est possible.
La demande d’adhésion d’un mineur (+ de 14 ans obligatoirement) sera accompagnée d’une autorisation parentale.
Le renouvellement de l'inscription n'est pas systématique : il est l'acte volontaire du contractant.

Article 5: Responsabilités
Pour les adhérents, l’assurance de la licence FFBa couvre les blessures corporelles.
La responsabilité civile du club est couverte par la police d’assurance souscrite par le club.
Le CBSM n’ayant pas les structures d’encadrement nécessaires, tout adhérent mineur reste sous la totale responsabilité de ses parents.
Le club décline toute responsabilité :
- en cas d’incident ou d’accident d’un joueur non en règle avec le club,
- en cas d’accident consécutif au non-respect des consignes ou du règlement,
- en cas de perte ou de vol occasionnés dans la salle d’entraînement ou dans les vestiaires.

Article 6: Certificat médical
Un certificat médical ou questionnaire de santé doit être fourni aux responsables du club spécifiant que l’adhérent ne présente aucune contre-indication à la pratique du badminton.

Article 7: Séances d'essai
Toute personne pourra venir s'essayer à la pratique du badminton sur autorisation d’un membre du comité directeur présent pendant la séance.
Deux séances sont accordées. Au-delà, la personne devra s'acquitter de la cotisation en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique du badminton au sein du club.
Pendant les séances d’essai tout incident sera couvert soit par l’assurance personnelle de l’essayant soit par la FFBad (Adhésion gratuite à l'assurance "responsabilité civile et accidents corporels" proposée par la Fédération Française de Badminton).

Article 8: Fonctionnement et état d'esprit
Le Club de Badminton de Saint-Maximin se doit d'être une association respectueuse d'un esprit sportif originel et de l’éthique sportive. Ainsi tout adhérent s'engage à entretenir bon esprit, gaieté, fair-play et respect des autres. Tout propos anti-sportif, injurieux, sexiste ou raciste se verra immédiatement sanctionné.
Règle de vie commune:
Le fonctionnement du club repose sur le bénévolat. Il est demandé à chacun de s’impliquer dans les taches courantes (assemblée générale, organisation de tournois, informations diverses, commissions)
Assemblée générale:
Les assemblées générales sont en principe prévues en fin d'année. Celles-ci sont publiques et nous vous convions à y participer (statuts du CBSM).
Membres:
Chaque licencié fait partie du club en tant que membre actif  le jour de son inscription.
Le CBSM peut accueillir sur les terrains 28 personnes au maximum (7 terrains tracés). En cas d’influence, une rotation est demandée aux joueurs et les simples sont déconseillés.
De même il est souhaitable de faire participer tout adhérent présent à l'entraînement : une personne ne doit pas être laissée sur le bord des terrains sans jouer et chacun doit accepter d’évoluer avec un partenaire ou contre un adversaire qui n’a pas son niveau.

Article 9: Equipement personnel
Les joueurs doivent obligatoirement être munis de chaussures spécifiques aux sports en salle, qui doivent être exclusivement réservées à un usage d’intérieur (maintien de la propreté du gymnase).
Les raquettes sont à la charge des joueurs (prêt possible en dépannage et lors des séances d’essai).
Les volants plumes ou plastiques et les filets sont fournis par le club.

Article 10: Matériel collectif
Les joueurs sont tenus de participer à la mise en place et au rangement des installations (filets et poteaux) avec soin.
La salle de sport et les vestiaires sont mis à notre disposition gratuitement par la municipalité de Saint-Maximin. Les joueurs sont tenus de respecter la propreté de ces lieux.

Article 11: Participation aux tournois
Les adhérents représentent le club et la ville de Saint-Maximin dans les tournois amicaux ou officiels, individuels ou par équipes.
a) Tournoi loisir:
Durant l’année le club organise des tournois amicaux loisir, ouverts à tous. Il est souhaitable que les adhérents y participent, aident à l’organisation de ces évènements sportifs et y entretiennent l’esprit du club.
b) Compétition officielle individuelle:
Le club prend en charge les frais d’inscriptions (sur justificatif) à 3 tournois par saison, les frais de déplacement restant à la charge du joueur. En cas de forfait non justifié les frais d’inscriptions seront entièrement à la charge du joueur

Article 12: Invités
Les adhérents peuvent exceptionnellement inviter une personne étrangère au club, lorsque l’affluence le permet et à condition de le signaler à un membre du bureau présent pendant la séance. La personne invitée doit se soumettre au règlement intérieur, à charge pour l'hôte adhérent de l’en informer.

Article 13: Communication
Consultation du site internet du CBSM :
http://cbsm83.wix.com/cbsm 
E-mail : CBSM83470@gmail.com
L’adhérent adulte autorise la diffusion, sur le site internet du club, de photos prises lors de manifestations en relation avec le badminton. En cas de refus, l’adhérent doit faire parvenir au président un document écrit pour exprimer son désaccord qui sera pris immédiatement en compte.

Article 14: Vacances scolaires
Pendant les vacances scolaires, sauf dérogation, les séances sont systématiquement suspendues.

Article 15: Litiges et sanctions
Le club est une association promouvant le badminton dans un esprit sportif et de respect de l’adversaire.
Un membre ne respectant pas les statuts de l’association, ce présent règlement ou ayant un comportement non conforme à l’éthique du club peut, après avoir été mis en garde par le bureau, être exclu sur décision de celui-ci, sans aucune possibilité de remboursement de la cotisation.

Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement. Les responsables du club sont habilités à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.

Article 16: Stationnement
Il est rappelé aux adhérents que le parking du gymnase est situé devant le collège Leï Garrus. L’accès à la salle des sports doit être laissé libre aux services d’intervention d’urgence (Pompiers, SAMU) et aux responsables d’associations disposant de matériel mobile (Escalade, Ecole du cirque, etc).
N’oubliez pas que vous engagez votre responsabilité civile en obstruant le passage.

(Actualisé le 09/07/2023)